Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent de l’entreprise Z’HOME créer par:

Ghoul Sabra
52 Rue Léon Barbier
77100 meaux
Immatriculée au RCS sous le numéro 89406053200013
Téléphone : +33 (0)7.69.19.86.16
Courriel : z-home@outlook.fr

Hébergeur: Hostinger.fr

1/ ARTICLES PRODUITS

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Les caractéristiques essentielles des produits proposés en vente sont présentées dans le descriptif produit.

Toutefois de légères différences entre les articles présentés en ligne et le produit livré au client peuvent exister (entures, marques du temps, gerces…), du fait de la fabrication artisanale des produits Z’HOME et du type de bois utilisé. De même, et compte tenu des conditions de prises de vue photographiques ainsi que du fait des différences de rendu des patines par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, les couleurs des articles livrés peuvent présenter de légères variations avec ceux visualisés en ligne. Ces menues différences, dès lors qu’elles portent sur des caractéristiques non déterminantes et n’affectent pas la qualité des articles, ne pourront aucunement justifier une annulation de commande ou un refus de livraison.

2/ INDISPONIBILITÉ DÛE AUX MISES À JOUR INFORMATIQUE

Les articles proposés en vente sur le site le sont dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité de la marchandise après la commande, du fait des mises à jour non instantanées des stocks, le client en sera informé dans les meilleurs délais sa commande sera annulée. Le remboursement lui est alors adressé au plus tard dans les 14 jours de son annulation de commande. S’il le désire, il pourra repasser commande pour un autre produit.

3/ PRIX DES PRODUITS

Les prix sont indiqués en euros, s’entendent toutes taxes comprises. Z’HOME se réserve le droit de les modifier à tout moment, avant la validation définitive de la commande, notamment en cas d’augmentation des charges, du taux de TVA, et en cas d’erreur manifeste. Les produits sont facturés au tarif en vigueur sur le site au moment de la validation définitive de la commande par le client.

Ne sont pas inclus au prix indiqué les frais de livraison, sauf mention contraire.

4/ COMMANDE

Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client, notamment en termes de pertinence de l’achat par rapport à ses besoins. Le Client devra ajouter les Produits sélectionnés dans son panier. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et peut effectuer des modifications avant toute validation définitive. Il appartient donc au Client de vérifier sous sa responsabilité l’exactitude de la commande.

Le client devra remplir la fiche d’informations sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées et confirmer sa commande et son règlement, le vendeur alors communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé.

Z’HOME se réserve le droit de refuser une commande pour tout motif légitime notamment l’existence d’un litige non résolu résultant du défaut de paiement d’une commande antérieure.

5/ COMMANDE PERSONNALISÉ

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Certains éléments de mobilier ont la possibilité d’être commandé personnalisé des délais de confection et fabrication sont indiqués cependant Z’HOME ne se tient pas responsable des retards de fabrications par nos partenaires

6/ PAIEMENT

Le paiement s’effectue par les moyens proposés au moment du paiement.

7/ LIVRAISON

Le type de transport, le délai et les coûts y afférents seront précisés lors de la commande, en fonction du lieu de livraison, de la nature des Produits commandés et de la nature de la prestation pour laquelle le Client a opté.

La livraison d’articles volumineux ou de meubles est effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. La date et le créneau de livraison sont fixés conjointement entre le Client et le transporteur. Les Produits livrés à domicile sont livrés à l’adresse de livraison communiquée par le Client lors de la commande. Sauf précision par le Client d’une adresse de livraison différente, l’adresse de livraison des Produits sera l’adresse postale renseignée par le Client sur son Compte. Il appartient au Client de vérifier les modalités de livraison lors de la validation de la commande.

Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas d’erreur sur l’adresse de livraison communiquée. Aucune réclamation et aucun remboursement ne sera effectué. L’acheteur sera invité à prendre en charge les frais de réexpédition.

L’acheteur doit récupérer son colis au point relais dans les 14 jours qui suivent sous peine que le colis soit renvoyé au vendeur. Les frais de réexpédition du colis seront à la charge de l’acheteur.

8/ RÉCEPTION ET RÉCLAMATION

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Lors de la  livraison, le client doit s’assurer :

• de la conformité de la marchandise reçue avec celle commandée
• de l’absence de tout défaut apparent à l’extérieur comme à l’intérieur des colis
• de l’absence de tout dommage causé par le transport.

En cas de réclamation, le client devra :

–        Inscrire les réserves sur le bon de livraison ou le bon de transport avec la date et sa signature, de façon précise et motivée, les réserves de type « sous réserve de déballage » sont insuffisantes ;

–        Confirmer à Z’HOME ainsi qu’au service de livraison concerné ses réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois 3 jours à partir de la date de livraison ;

Le Client devra être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser à Z’HOME toute facilité pour procéder à leur constatation, 3 photos, bordereau avec réserve mentionné.

Les réclamations acceptées par Z’HOME donneront lieu à l’échange du Produit concerné, ou à son remboursement en cas d’indisponibilité du produit en stock.

Aucun retour spontané, sans accord de Z’HOME ne sera accepté. Z’HOME doit être informé préalablement de toute demande de retour liée à une réclamation.

À noter que les certains produits mobilier en bois ou canapé et fauteuil en cuir peuvent présenter des traces liée à la matière (fissure dans le bois, légère différence de couleurs etc)

9/ DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux termes des articles L121-21 et suivants du code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours courant à compter de la réception de la marchandise ou de sa mise à disposition en magasin, pour se rétracter. Cette faculté de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou personnalisés (comme les canapés avec options) ou qui du fait de leur nature ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.

Les frais (même lorsque les frais de livraison ont été offerts au client) et risques de retour des produits sont à la charge du client.

Les produits doivent être retournés à Z’HOME dans bon état et propre à la revente, avec ses pièces d’origine (emballage, accessoires, notice, câblage, fixations…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l’achat. Tout article endommagé ou abimé, incomplet ne sera ni repris, ni remboursé et ni échangé.

10/ RESPONSABILITÉ

Z’HOME est responsable de la bonne exécution du contrat de vente conclu par l’intermédiaire de son site. En revanche, Z’HOME ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour tout inconvénient ou dommage relatif à l’utilisation du réseau Internet (virus, interruption dans le service etc….).

La responsabilité de Z’HOME au titre des produits livrés, y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales applicables, est limitée au prix des produits défectueux ou non conformes. Z’HOME ne pourra être tenue à l’indemnisation des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par le client ou un tiers.

11/ GARANTIES

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité telle que prévue aux articles L211-1 à L 212-1 du Code de la consommation.

Le client bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés ou rédhibitoires telle que prévue aux articles 1641 à 1648 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

La garantie ne peut couvrir les détériorations provenant de l’usure normale ou d’une cause provenant des qualités intrinsèques de la marchandise. La garantie ne peut non plus couvrir les détériorations résultant d’une utilisation anormale ou non conforme aux consignes du vendeur.

Les dommages causés du fait du client ou d’un tiers (ex : transport, manutention, montage etc….) sont également exclus de la garantie.

Toutes demandes effectuées concernant les garanties s’effectueront exclusivement par mail.

12/ PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour le traitement des commandes passées via Internet, Z’HOME collecte un certain nombre de données personnelles, conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.

13/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Tous les modèles, photographies, logos, textes et marques figurant sur ce site ont été déposés et sont la propriété exclusive de Z’HOME. Toute utilisation sous forme notamment de reproduction, modification, dénaturation, transmission ou distribution est interdite et constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

14/ DROIT APPLICABLE

Toute commande passée sur ce site est soumise à la loi française.

Les présentes conditions générales de vente de Z’home seront exécutées et interprétées conformément au droit français.